Politique en vidéo

INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS (suite) - Jeudi 11 Avril 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

ACCORD FRANCE-SERBIE SUR LA COOPÉRATION POLICIÈRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-SUISSE-ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE SUR LE DROIT APPLICABLE AUX ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE DOMAINE DE L’ORGANISATION (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

CONVENTION POUR LA RÉPRESSION DES ACTES DE TERRORISME NUCLÉAIRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

CONVENTION FRANCE-SUISSE SUR L’EXTENSION EN TERRITOIRE FRANÇAIS DU DOMAINE DE L’ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-NORVÈGE SUR L’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ EN FRANCE AUX ÉLÈVES NORVÉGIENS (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD DE SÉCURITÉ SOCIALE FRANCE-ORGANISATION INTERNATIONALE POUR L’ÉNERGIE DE FUSION SUR LA MISE EN OEUVRE CONJOINTE DU PROJET ITER (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-INSTITUT INTERNATIONAL DES RESSOURCES PHYTOGÉNÉTIQUES SUR L’ÉTABLISSEMENT D’UN BUREAU DE CET INSTITUT EN FRANCE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-MONACO SUR LA PRISE EN CHARGE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS DE DÉCHETS RADIOACTIFS MONÉGASQUES (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

INFORMATION DES VOYAGEURS LORS DE LA COMMERCIALISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR LES COMPAGNIES AÉRIENNES FIGURANT SUR LA LISTE NOIRE DE L'UNION EUROPÉENNE - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS (suite) (après l'article 6 ter) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS (suite) - Mercredi 10 Avril 2013
Tous publics

3ème séance : Réouverture des accueils physiques dans les services publics (suite) ; Abroger l'article L. 435-1 du code de la sécurité intérieure - Jeudi 30 novembre 2023
Tous publics

CONSOMMATION (suite) - Mercredi 26 Juin 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 10 Décembre 2014
Tous publics

RÉFORME DE L’ASILE (suite) - Mercredi 10 Décembre 2014
Tous publics

3ème séance : Évolution logement, aménagement et numérique (suite) (avant l'article 56 à après l'article 66) - Vendredi 8 juin 2018
Tous publics

CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES (suite) - Lundi 9 Février 2015
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Vendredi 15 Novembre 2013
Tous publics

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( après l'article 13 à après l'article 19) - Vendredi 7 septembre 2018
Tous publics

CONSOMMATION (suite) - Jeudi 27 Juin 2013
Tous publics

FORMATION PROFESSIONNELLE (suite) - Vendredi 7 Février 2014
Tous publics

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( après l'article 9 à après l'article 13 ) - Vendredi 7 septembre 2018
Tous publics

HUIT CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 27 Juin 2013
Tous publics

RÉFORME FERROVIAIRE (suite) - Jeudi 19 Juin 2014

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux