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Environnement dans la Constitution : le Sénat adopte sa version du texte

par publicsenat

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Sans surprise, la Haute assemblée a revu la copie du gouvernement et a largement réécrit l’introduction du climat à l’article 1er de la Constitution. Faute d’accord entre l’Assemblée nationale et le Sénat sur ce texte, il ne peut y avoir de référendum sur une révision constitutionnelle.

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