Politique en vidéo

ACCORD FRANCE-PANAMA SUR LES DOUBLES IMPOSITIONS(nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Questions au gouvernement; Accord France-Panama sur les doubles impositions ; PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Articles 6 à 11)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2011 (nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

ACCORD FRANCE-ANDORRE, PRÉVENTION DOUBLES IMPOSITIONS - Lundi 8 Décembre 2014
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS (nouvelle lecture) - Lundi 8 Décembre 2014
Tous publics

ACCORD FRANCE-ANDORRE PRÉVENTION DOUBLES IMPOSITIONS (nouvelle lecture) - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE (C.M.P.) - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Revaloriser le métier de secrétaire de mairie (CMP) ; Accord France-Panama - Mercredi 20 décembre 2023
Tous publics

CONVENTION O.I.T. AGENCES D’EMPLOI PRIVÉES (deuxième lecture) - Jeudi 22 Janvier 2015
Tous publics

EXERCICE DE LEUR MANDAT PAR LES ÉLUS LOCAUX - Jeudi 22 Janvier 2015
Tous publics

ACCORD FRANCE-AZERBAÏDJAN SUR LES CENTRES CULTURELS - Jeudi 22 Janvier 2015
Tous publics

REPRÉSENTATION DES FRANÇAIS HORS DE FRANCE (nouvelle lecture) - Vendredi 21 Juin 2013
Tous publics

Commission des lois : Lutte contre les contenus haineux sur Internet (nouvelle lecture) - Mardi 14 janvier 2020
Tous publics

1ère séance : Accord France-Allemagne emploi transfrontalier d'aéronefs (procédure d'examen simplifiée) ; Protection des données personnelles (nouvelle lecture) ; Nouveau pacte ferroviaire (suite) - Jeudi 12 avril 2018
Tous publics

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE pour 2011 (Nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

APPLICATION DE L'ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

Air France : accord trouvé sur les salaires
Tous publics

Panama: la France "a tort", selon le président
Tous publics

2ème séance : Amélioration du système de santé (nouvelle lecture) (suite) ; Démocratiser le sport en France (suite) - Jeudi 18 mars 2021
Tous publics

Les Grands lecteurs : Adrien Jolivet lit Arthur Rimbaud
Tous publics

2ème séance : Amélioration du système de santé (nouvelle lecture) (suite) ; Démocratiser le sport en France (suite) - Jeudi 18 mars 2021
Tous publics

REPLAY - Interview exclusive de François Hollande
Tous publics

Le Rendez-vous des Éditorialistes: Le Panama signe une convention contre la fraude fiscale - 27/10
Tous publics

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) - Jeudi 14 décembre 2023

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux