Politique en vidéo

1ère séance : Paiement dans le marché intérieur ; Erosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices - Jeudi 5 juillet 2018

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Paiement dans le marché intérieur ; Erosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Commission des finances : Érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices (auditions diverses) - Mercredi 13 septembre 2017
Tous publics

1ère séance : Ratification de l'ordonnance Services de paiement dans le marché intérieur - Jeudi 8 février 2018
Tous publics

1ère séance : Convention France - Moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale - Jeudi 25 janvier 2024
Tous publics

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (suite) - Vendredi 18 novembre 2022
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 9 Juin 2010
Tous publics

MARCHÉ DE L’ÉLECTRICITÉ (suite) - Mercredi 9 Juin 2010
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 9 juin 2010
Tous publics

1ère séance : Prestations de serment de juges à la Cour de justice de la République ; Débat sur l’allongement des délais de paiement et les mesures pour y remédier en temps de crise ; Débat sur la situation dans les EHPAD - Mercredi 13 janvier 2021
Tous publics

1ère séance : Prestations de serment de juges à la Cour de justice de la République ; Débat sur l’allongement des délais de paiement et les mesures pour y remédier en temps de crise ; Débat sur la situation dans les EHPAD - Mercredi 13 janvier 2021
Tous publics

Questions au gouvernement - Mardi 27 Octobre 2009
Tous publics

Développement et modernisation des services touristiques - Mardi 16 Juin 2009
Tous publics

Protection de la création sur Internet - Mardi 31 Mars 2009
Tous publics

Hommage - Mercredi 13 Janvier 2010
Tous publics

CONCOMITANCE DES RENOUVELLEMENTS DES CONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS RÉGIONAUX - Mardi 19 Janvier 2010
Tous publics

Dérogation au repos dominical - Mardi 7 Juillet 2009
Tous publics

Souhait de bienvenue - Mercredi 26 Novembre 2008
Tous publics

2. QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 12 Janvier 2010
Tous publics

Faciliter le maintien et la création d'emplois - Mardi 9 Juin 2009
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 28 Avril 2010
Tous publics

Questions au gouvernement - Mardi 17 Mars 2009
Tous publics

Questions au gouvernement - Mardi 19 Janvier 2010
Tous publics

Délimitation des circonscriptions des députés - Mardi 13 Octobre 2009
Tous publics

Organe central des caisses d’épargne et des banques populaires - Mardi 19 Mai 2009
Tous publics

Remplacement d'un député décédé - Mercredi 4 Novembre 2009

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux