CVR : Réforme du Parlement : pourquoi le blocage ?

par LCP

Invités :

Jean-Jacques Urvoas, Député PS du Finistère

Jean Leonetti, Député UMP des Alpes-Maritimes

François Rochebloine, Député NC de la Loire

Roland Muzeau, Député PC des Hauts-de-Seine

L’ambiance est électrique à l’Assemblée. Dans la nuit du 20 au 21 janvier, le débat sur la réforme du travail parlementaire, texte qui prévoit de limiter le temps des débats parlementaires et le droit d’amendement, a donné lieu à des incidents d’une rare violence à l’assemblée. En effet, les députés socialistes ont quitté l’hémicycle après avoir entonné la marseillaise et réclamé la démission de son président Bernard Accoyer. Ils ont alors annoncé qu’ils boycotteraient la séance des questions au Gouvernement mercredi après-midi, une première.

Le Gouvernement a déposé le 13 janvier, à l’Assemblée nationale, le projet de loi organique modifiant la procédure d’examen des textes à l’Assemblée nationale, en application de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. Le temps global instauré par cette loi était alors qualifié de « temps guillotine » par l’opposition. Ce qui annonçait déjà le ton du débat.

La majorité entend lutter contre une dégradation des travaux parlementaires, autrement dit contre « l’obstruction » due à une « dérive » de l’utilisation du droit d’amendement. Et si l’UMP propose un temps de parole égal entre la majorité et l’opposition pendant les séances d’actualité, la gauche estime que c’est insuffisant.

Nos invités viendront débattre sur cette question, considérée comme la nouvelle grande polémique de la rentrée parlementaire.

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