Politique en vidéo

TROIS CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 25 Juillet 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : trois conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (lecture définitive) ; Soins sans consentement en psychiatrie

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

HOMMAGE - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

SOINS SANS CONSENTEMENT EN PSYCHIATRIE - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

RÈGLEMENT DU BUDGET ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2012 (lecture définitive) - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) ; Six conventions et accords internationaux (procédure d’examen simplifiée) - Mercredi 20 janvier 2021
Tous publics

1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse - Lundi 18 décembre 2017
Tous publics

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) ; Six conventions et accords internationaux (procédure d’examen simplifiée) - Mercredi 20 janvier 2021
Tous publics

1ère séance : Convention pénale France Singapour (procédure d'examen simplifiée) ; Convention navigation maritime ; Trois accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) - Jeudi 17 février 2022
Tous publics

1ère séance : Accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Création Office Français Biodiversité (suite) - Jeudi 24 janvier 2019
Tous publics

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (suite) - Mercredi 4 octobre 2017
Tous publics

1ère séance : Deux accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Prolongation en 2024 de l'utilisation des titres-restaurant pour achats non directement consommables - Jeudi 23 novembre 2023
Tous publics

1ère séance : Deux conventions internationales (procédure d’examen simplifiée) ; Coopération judiciaire France – Etats Unis lutte contre le terrorisme ; Violation des embargos - Jeudi 28 janvier 2016
Tous publics

Opposition à une discussion selon la procédure d’examen simplifiée - Mercredi 9 Juillet 2008
Tous publics

Modernisation des institutions de la Ve République - Mercredi 9 Juillet 2008
Tous publics

1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifiée) ; Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice - Jeudi 22 novembre 2018
Tous publics

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique - Mardi 7 février 2017
Tous publics

1ère séance : Accord France-Allemagne emploi transfrontalier d'aéronefs (procédure d'examen simplifiée) ; Protection des données personnelles (nouvelle lecture) ; Nouveau pacte ferroviaire (suite) - Jeudi 12 avril 2018
Tous publics

Commission des affaires étrangères : Examen d'accords et de conventions - Mercredi 31 janvier 2018
Tous publics

1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifiée) ; Ratification de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Orientation et réussite des étudiants CMP) - Jeudi 15 février 2018
Tous publics

1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques pour 2020 ; Sortie indivision successorale et exploitation d'un aérodrome en Polynésie Française (procédure d'examen simplifiée) - Jeudi 11 juillet 2019
Tous publics

Commission des affaires étrangères : Examen de deux accords internationaux - Mercredi 5 juillet 2023
Tous publics

Commission des affaires étrangères : Examen de projets de loi d’accords internationaux - Mercredi 6 novembre 2019
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 20 Novembre 2014
Tous publics

CINQ CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 20 Novembre 2014
Tous publics

HUIT CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 27 Juin 2013

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux