Politique en vidéo

SIMPLIFICATION DU DROIT ET ALLÈGEMENT DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES (lecture définitive) - Mercredi 29 Février 2012

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Débat préalable au conseil européen; Protection de l'identité (lecture définitive); Simplification du droit et allégement des démarches administratives (lecture définitive)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

PROTECTION DE L’IDENTITÉ (lecture définitive) - Mercredi 29 Février 2012
Tous publics

EXÉCUTION DES PEINES (lecture définitive) - Mercredi 29 Février 2012
Tous publics

DÉBAT PRÉALABLE AU CONSEIL EUROPÉEN - Mercredi 29 Février 2012
Tous publics

SIMPLIFICATION DU DROIT ET ALLÈGEMENT DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES (nouvelle lecture) - Mardi 31 Janvier 2012
Tous publics

Simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (lecture définitive) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES (suite) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES (suite) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

MODERNISATION ET SIMPLIFICATION DU DROIT (lecture définitive) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

MODERNISATION ET SIMPLIFICATION DU DROIT (lecture définitive) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES (suite) - Mercredi 28 Janvier 2015
Tous publics

PROTECTION DES CONSOMMATEURS (Vote solennel) - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

SIMPLIFICATION DU DROIT ET ALLÈGEMENT DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

DIFFÉRENCE DE TAUX DE SUCRE ENTRE LES RÉGIONS D’OUTRE-MER ET LA MÉTROPOLE (Vote solennel) - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

URBANITÉ RÉUSSIE, DE JOUR COMME DE NUIT (Vote solennel) - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

HYDROCARBURES NON CONVENTIONNELS (Vote solennel) - Mardi 11 Octobre 2011
Tous publics

Le monde agricole dénonce les galères administratives
Tous publics

MODERNISATION ET SIMPLIFICATION DU DROIT (nouvelle lecture) - Jeudi 30 Octobre 2014
Tous publics

Le double nom de famille à la naissance, le combat du collectif "Porte mon nom"
Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive) ; Sécurité globale (suite) - Mercredi 18 novembre 2020
Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive) ; Sécurité globale (suite) - Mercredi 18 novembre 2020
Tous publics

1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021(lecture définitive) ; Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (CMP) ; Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification - Lundi 30 novembre 2020

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux