Politique en vidéo

INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale commune) - Mercredi 24 Juillet 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

TRAITÉ ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 31 Octobre 2013
Tous publics

INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion générale commune) - Jeudi 31 Octobre 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE - ITALIE POUR LA RÉALISATION ET L’EXPLOITATION D’UNE NOUVELLE LIGNE FERROVIAIRE LYON-TURIN - Jeudi 31 Octobre 2013
Tous publics

INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi organique) - Mercredi 24 Juillet 2013
Tous publics

INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi) (suite) - Mercredi 24 Juillet 2013
Tous publics

Réforme du financement de l’audiovisuel public : Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public - Mercredi 13 novembre 2024
Tous publics

1ère séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018
Tous publics

2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018
Tous publics

APPLICATION DE L’ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (Discussion générale commune) - Mardi 19 Novembre 2013
Tous publics

PLF 2014 (vote solennel) - Mardi 19 Novembre 2013
Tous publics

PLF 2014 (vote solennel) - Mardi 19 Novembre 2013
Tous publics

APPLICATION DE L’ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (Discussion générale commune) - Mardi 19 Novembre 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 19 Novembre 2013
Tous publics

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune) - Lundi 3 juillet 2023
Tous publics

TRANPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) - Lundi 17 juin 2013
Tous publics

TRANPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) - Lundi 17 Juin 2013
Tous publics

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (nouvelle lecture) - Lundi 22 juillet 2013
Tous publics

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (nouvelle lecture) - Lundi 22 Juillet 2013
Tous publics

Audition - Mme M-C, Saragosse, présidente de l'Audiovisuel extérieur de la France
Tous publics

Les dessous de la loi audiovisuel
Tous publics

Audiovisuel public - Mercredi 10 Juillet 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) Discussion générale commune - Lundi 18 Février 2013
Tous publics

Audition - Auditions de M. Nonce Paolini et M. Jean-Luc Hees
Tous publics

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux