Politique en vidéo

HUIT CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 27 Juin 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : 8 conventions et accords internationaux ; Consommation (suite) (après l'article 4 à après l'article 5)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

CONSOMMATION (suite) - Jeudi 27 Juin 2013
Tous publics

QUATRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - Jeudi 13 Février 2014
Tous publics

ARTISANAT, COMMERCE ET TRÈS PETITES ENTREPRISES (suite) - Jeudi 13 Février 2014
Tous publics

VILLE ET COHÉSION URBAINE (C.M.P.) - Jeudi 13 Février 2014
Tous publics

CONSOMMATION (C.M.P.) - Jeudi 13 Février 2014
Tous publics

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

DEUX CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

CONVENTION POUR LA RÉPRESSION DES ACTES DE TERRORISME NUCLÉAIRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

CONVENTION FRANCE-SUISSE SUR L’EXTENSION EN TERRITOIRE FRANÇAIS DU DOMAINE DE L’ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-NORVÈGE SUR L’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ EN FRANCE AUX ÉLÈVES NORVÉGIENS (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD DE SÉCURITÉ SOCIALE FRANCE-ORGANISATION INTERNATIONALE POUR L’ÉNERGIE DE FUSION SUR LA MISE EN OEUVRE CONJOINTE DU PROJET ITER (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-SERBIE SUR LA COOPÉRATION POLICIÈRE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-SUISSE-ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE SUR LE DROIT APPLICABLE AUX ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE DOMAINE DE L’ORGANISATION (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS (suite) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-INSTITUT INTERNATIONAL DES RESSOURCES PHYTOGÉNÉTIQUES SUR L’ÉTABLISSEMENT D’UN BUREAU DE CET INSTITUT EN FRANCE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

ACCORD FRANCE-MONACO SUR LA PRISE EN CHARGE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS DE DÉCHETS RADIOACTIFS MONÉGASQUES (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 11 Avril 2013
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 20 Novembre 2014
Tous publics

CINQ CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 20 Novembre 2014
Tous publics

1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse - Lundi 18 décembre 2017
Tous publics

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) ; Six conventions et accords internationaux (procédure d’examen simplifiée) - Mercredi 20 janvier 2021
Tous publics

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) ; Six conventions et accords internationaux (procédure d’examen simplifiée) - Mercredi 20 janvier 2021
Tous publics

AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT (suite) - Jeudi 9 Janvier 2014
Tous publics

PROJET DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2014 (suite) - Jeudi 24 Octobre 2013
Tous publics

CONSOMMATION (suite) - Mercredi 26 Juin 2013

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux