Politique en vidéo

En séance - Projet de loi : Approbation des comptes de l'année 2012

par publicsenat

Signaler

SEANCE le 09/07/2013 à 10h30. Projet de loi - Approbation des comptes de l'année 2012

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020
Tous publics

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (nouvelle lecture) - Vendredi 10 juillet 2020
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (nouvelle lecture) - Vendredi 10 juillet 2020
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 - Jeudi 23 juillet 2020
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 (lecture définitive) - Jeudi 25 juillet 2019
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 - Jeudi 23 juillet 2020
Tous publics

Commission des finances : Examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 - Mercredi 29 mai 2024
Tous publics

Commission des finances : Examen pour avis du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2023 - Mercredi 9 octobre 2024
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2020 - Lundi 19 juillet 2021
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 (nouvelle lecture) - Mardi 26 juillet 2022
Tous publics

ADAPTATION DE LA JUSTICE AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE ET AUX ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DE LA FRANCE (C.M.P.) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (vote solennel) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

RÈGLEMENT DU BUDGET ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2012 (nouvelle lecture) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

Commission des finances : M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2017 - Mercredi 6 juin 2018
Tous publics

Commission des finances : M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics ; Examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 - Jeudi 7 juillet 2022
Tous publics

Travaux en séance : Débat sur l'écologie en commission mixte paritaire et discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Tous publics

1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021 - Mercredi 13 juillet 2022
Tous publics

DÉBAT D’ORIENTATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR 2012 - Lundi 27 Juin 2011
Tous publics

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DES COMPTES ET RAPPORT DE GESTION POUR L'ANNÉE 2010 (suite) - Lundi 27 Juin 2011
Tous publics

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DES COMPTES ET RAPPORT DE GESTION POUR L'ANNÉE 2010 - Lundi 27 Juin 2011
Tous publics

RÈGLEMENT DU BUDGET ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2013(nouvelle lecture) - Lundi 21 Juillet 2014

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux