Politique en vidéo

EMPRUNTS CONTRACTÉS PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - Mercredi 8 Juin 2011

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Questions au Gt - Emrpunts contractés par les collectivités territoriales - Financement des acteurs du dialogue social - Loi de finances rectificative pour 2011 (art 1er adts 407 à 429)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

SEANCE,Séance " Réforme des collectivités territoriales "
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 17 Novembre 2010
Tous publics

SOUHAITS DE BIENVENUE A UNE DELEGATION SLOVAQUE - Mercredi 8 Juin 2011
Tous publics

FINANCEMENT DES ACTEURS DU DIALOGUE SOCIAL - Mercredi 8 Juin 2011
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Financement de l’action climatique des collectivités territoriales - Mercredi 5 juin 2024
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Diverses auditions et tables rondes - Jeudi 29 juin 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël Giraud, ministre - Jeudi 5 novembre 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël Giraud, ministre - Jeudi 5 novembre 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Représentants de la Cour des comptes - Mercredi 8 novembre 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Transformation de la fonction publique - Mardi 30 avril 2019
Tous publics

Commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Baromètre des territoires 2019 - Mercredi 26 juin 2019
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 8 Juin 2011
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Réforme de la fiscalité locale - Mercredi 17 juillet 2019
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Auditions diverses - Jeudi 20 décembre 2018
Tous publics

Commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2011 (suite) - Mercredi 8 Juin 2011
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Rôle et moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 9 juillet 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Rôle et moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 9 juillet 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique - Mardi 21 mars 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rôle et moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 23 juillet 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales - Mercredi 9 mai 2018
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité - Mercredi 11 octobre 2023

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux