Politique en vidéo

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : rapport d’information sur le projet de loi « 3DS » - Mardi 30 novembre 2021

par assemblee-nationale-fr

Signaler

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : rapport d’information sur le projet de loi « 3DS »

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur les articles 4 et 10 du projet de loi pour le plein emploi - Mercredi 27 septembre 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution - Jeudi 11 février 2021
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution - Jeudi 11 février 2021
Tous publics

Collectivités territoriales : Présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 - Mercredi 11 octobre 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Projet de loi 3D (Décentralisation, Différenciation, Déconcentration) - Mardi 21 janvier 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : M. Bertrand Faure, Université de Nantes, sur le projet de loi 3D -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration- - Mardi 28 janvier 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 7 février 2024
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Loi "3D - Décentralisation, Différenciation, Déconcentration" - Mercredi 27 novembre 2019
Tous publics

Projet de loi 3DS : « Ce texte est fort timide », regrette Françoise Gatel
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’activité de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation (sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022) - Mercredi 23 février 2022
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier Ministre, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration- - Mercredi 26 février 2020
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2021 - Mardi 27 octobre 2020
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2021 - Mardi 27 octobre 2020
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Jeudi 20 octobre 2022
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2023 - Mercredi 5 octobre 2022
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : Examen du rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2023 - Jeudi 27 octobre 2022
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2022 - Mercredi 27 octobre 2021
Tous publics

Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 31 octobre 2023
Tous publics

Délégation aux collectivités : Futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration - Mardi 12 novembre 2019
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Suivi des travaux sur les impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités territoriales - Jeudi 30 avril 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Suivi des travaux sur les impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités territoriales - Jeudi 30 avril 2020
Tous publics

Délégation aux collectivités territoriales : Avis sur l’article de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 - Jeudi 3 octobre 2019

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux