Politique en vidéo

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE (suite) - Jeudi 18 Septembre 2014

par assemblee-nationale-fr

Signaler

2ème séance : Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière (suite) ; Accord France-Etats-Unis d’Amérique respect obligations fiscales (loi FATCA) ; Taxis et voitures detransport avec chauffeur (deuxième lecture)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive) ; Sécurité globale (suite) - Mercredi 18 novembre 2020
Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive) ; Sécurité globale (suite) - Mercredi 18 novembre 2020
Tous publics

ACCORD ÉTABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE L’UNION EUROPÉENNE ET L’AMÉRIQUE CENTRALE (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

LUTTE CONTRE LE TERRORISME (suite) - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 7 octobre 2020
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
Tous publics

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020
Tous publics

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 7 octobre 2020
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
Tous publics

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020
Tous publics

2ème séance : Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Vendredi 6 novembre 2020
Tous publics

2ème séance : Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Vendredi 6 novembre 2020
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Tous publics

Commission des finances : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière ; Lutte contre la fraude ; Jean-René Cazeneuve, député - Mercredi 16 septembre 2020
Tous publics

Commission des finances : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière ; Lutte contre la fraude ; Jean-René Cazeneuve, député - Mercredi 16 septembre 2020
Tous publics

ACCORD FRANCE-ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE RESPECT OBLIGATIONS FISCALES (LOI FATCA) - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

TAXIS ET VOITURES DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR (deuxième lecture) - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

Clôture de la session extraordinaire - Jeudi 18 Septembre 2014
Tous publics

JURIDICTIONS DE PROXIMITÉ - Mercredi 12 Décembre 2012
Tous publics

ADAPTATION DE LA LÉGISLATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE - Mercredi 12 Décembre 2012

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux