ACCORD FRANCE-BELGIQUE SUR L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS RELATIVES AUX TITULAIRES DU CERTIFICAT D'IMMATRICULATION DE VÉHICULES (Procédure d’examen simplifiée) - Mardi 21 Décembre 2010
par assemblee-nationale-fr
1ère séance : Questions au gouvernement ; LOPSI 2 (vote) ; PLFR pour 2010 (CMP) ; Adaptation au droit communautaire (CMP) ; Traités et conventions
Vidéo suivante dans 5 secondes
Autres vidéos
-
Tous publics
-
Tous publics
-
Tous publics
-
Tous publics
-
Tous publics
-
Tous publics
Vos réactions doivent respecter nos CGU.
-
08:56Sports - Lille : Vers un retour d'Andrej Ilic chez les Dogues ?
-
08:23Économie - Au Mexique, les voitures chinoises haut de gamme bousculent les berlines européennes
-
08:11Économie - Le réchauffement climatique, l'ingrédient qui a amplifié les désastres naturels en 2024
-
07:55France - Chômage : l’Insee alerte sur une hausse des demandeurs d’emploi en 2025
-
06:00Auto - Pourquoi les voitures électriques se font-elles plus souvent percuter par l'arrière ?
