Politique en vidéo

ACCORD FRANCE-ANDORRE, PRÉVENTION DOUBLES IMPOSITIONS - Lundi 8 Décembre 2014

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS (nouvelle lecture) - Lundi 8 Décembre 2014
Tous publics

ACCORD FRANCE-ANDORRE PRÉVENTION DOUBLES IMPOSITIONS (nouvelle lecture) - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE (C.M.P.) - Mardi 20 Janvier 2015
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2011 (nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

1ère séance : Accord France-Andorre ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite) - Jeudi 25 mai 2023
Tous publics

ACCORD FRANCE-PANAMA SUR LES DOUBLES IMPOSITIONS(nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

Déconfinement: réouverture de la frontière France-Andorre
Tous publics

Construction d'une galerie paravalanche à la frontière entre la France et l'Andorre
Tous publics

Permis Internet
Tous publics

"La prévention est souvent synonyme de restrictions": Antoine Flahault, épidémiologiste assure que la prévention n'a pas le succès qu'elle mérite en France
Tous publics

Andorre: Les touristes français se ruent sur les cigarettes
Tous publics

Prévention de la radicalisation : où est l'argent du fonds Marianne ? - Extrait France 2
Tous publics

France : après l'incendie de Lubrizol, l'État montré du doigt par le Sénat
Tous publics

Justine Bodin, chargée de prévention en addictologie, explique les risques de l'alcoolisation foetale
Tous publics

1ère séance : Convention France - Moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale - Jeudi 25 janvier 2024
Tous publics

1ère séance : Accord France-Luxembourg renforcement coopération transports transfrontaliers ; Accord UE-EURATOM et Arménie ; Protocole France-Djibouti compétence de la prévôté à Djibouti - Lundi 8 juillet 2019
Tous publics

Face à "l'intensification de la circulation" de la coqueluche en France, comme dans d'autres pays européens, Santé publique France insiste sur la prévention, vaccination et masque
Tous publics

Veronica Canals (ministre du tourisme d'Andorre): "Par solidarité avec la France, nous n'ouvrons les pistes de ski que pour nos habitants"
Tous publics

La première coupe du monde de ballon de baudruche était organisée en Espagne
Tous publics

Commission des affaires européennes : Accord économique et commercial global ; Contrôle des normes régissant l’industrie automobile européenne ; Prévention des conflits d’intérêt dans l’Union européenne - Mercredi 18 janvier 2017
Tous publics

Dunkerque prevention 2
Tous publics

Prévention routière

Vos réactions doivent respecter nos CGU.

Météo nationale

Liens commerciaux