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Oise : Un agriculteur contraint à payer 100000€ pour nuisances

par Weo

Une exploitation agricole portée depuis 4 générations pourrait bien vivre ses derniers jours. La cour d'appel d'Amiens vient de confirmer la décision du tribunal de Beauvais en 2018, et condamne Vincent Verschuère, éleveur bovin de l'Oise, à payer plus de 100000€ de dommages et intérêts, à 6 de ses voisins... En cause, un bâtiment de 2800m2 construit en 2010 et les nuisances sonores et olfactives, produites par les 80 vaches de l'agriculteur de Saint-Aubin-en-Bray. Aujourd'hui l'avenir de l'exploitation est incertain, et l'exploitant, âgé de 33ans, a 3 mois pour proposer des solutions visants à limiter les nuisances. Aujourd'hui il n'en revient pas et craint que l'affaire ne fasse jurisprudence dans la profession...