Prénoms insolites : l’état civil a-t-il raison de parfois les refuser ?
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Au Royaume-Uni récemment, une fillette de 6 ans a rencontré de grosses difficultés pour obtenir un passeport. En cause ? Son prénom insolite, "Khaleesi", tout droit venu de la série Game of Thrones. En France, des cas semblables ont fait la une, certains prénoms étant refusés par l’état civil à la naissance de l’enfant. L’État a-t-il raison de dire non à ces prénoms insolites ?
Une demande de passeport refusée à cause de son prénom. C’est la désagréable mésaventure qu’a vécue récemment Lucy et sa fille Khaleesi, 6 ans, originaire de Swindon, dans le sud-ouest de l'Angleterre, relate la BBC, mercredi 7 août. Les autorités britanniques ont estimé, dans un premier temps, que le prénom Khaleesi, inspiré de la série "Game of Thrones", est une marque déposée par Warner Bros. et qu’il fallait une autorisation de la production pour utiliser ce prénom. La Britannique a donc partagé son histoire sur les réseaux sociaux, et les autorités ont finalement reconnu une erreur et présenté leurs excuses.
Cela aurait-il pu arriver de l'autre côté de la Manche ? En France, c’est le principe de liberté qui prime même si l’article 57 du code civil nuance : "Si le juge estime que le prénom n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant ou méconnaît le droit des tiers à voir protéger leur nom de famille, il en ordonne la suppression sur les registres de l'état civil".
“Laurent Houtan” ou “Grizemann Mbappé” retoqués
Depuis 1993, il n’existe plus de liste de prénoms autorisés en France. Mais la jurisprudence a évolué au fil des années, établissant certaines règles de bienséance. En 2018, le tribunal de Dijon a prononcé l'annulation du prénom "Jihad" donné par une mère de famille à son nouveau-né. Selon la justice, ce prénom aurait une “acceptation péjorative”, évoque La Dépêche. Suivant ce principe de protection, d’autres patronymes ont été interdits comme Grizemann Mbappé, Dilleur, Folavril, Anal, Joyeux, Mini-Cooper, Patriste, Nutella, Fraise ou encore Titeuf. Autre cas parlant : le prénom Fanch, prénom traditionnel breton qui comporte une tilde sur le "n", a souvent, lui aussi été à l'origine de procédures juridiques. Cette fameuse tilde étant interdite sur les documents d'état civil. Selon vous, l'État a-t-il raison de dire non à ces prénoms insolites ?
publié le 8 août à 07h00, Wassilla Wally, 6Medias
