Masques, pots, télétravail... Quelles sont les nouvelles règles en entreprise ?

Masques, pots, télétravail... Quelles sont les nouvelles règles en entreprise ?
(Photo d'illustration)

publié le jeudi 02 septembre 2021 à 12h06

Un nouveau protocole sanitaire s'applique depuis mercredi 1er septembre en entreprises. Si le ministère du Travail acte la fin du télétravail obligatoire, le port du masque reste en revanche toujours de rigueur.

Alors que 12,3 millions d'élèves font leur rentrée jeudi 2 septembre, les salariés reprennent également le travail.

Une nouvelle rentrée sous le signe du Covid-19, soumise pour les plus jeunes comme pour les plus grands à un protocole sanitaire. Le ministère du Travail a dévoilé cette semaine les nouvelles règles sanitaires à appliquer en entreprises depuis mercredi 1er septembre. On fait le point sur les nouvelles mesures.

- Fin du télétravail obligatoire dans le privé -

Il n'y aura plus de "nombre de jours minimal" de télétravail requis par l'Etat dans les entreprises, a indiqué lundi la ministre du Travail Elisabeth Borne sur BFMTV. Cela ne signifie pas la fin du télétravail, mais seulement que l'exécutif redonne la main aux entreprises qui peuvent décider de s'organiser comme elles le souhaitent. 



Le 9 juin, les règles entourant le télétravail avaient été assouplies, un nouveau protocole permettant aux entreprises de faire revenir plusieurs jours par semaine leurs salariés au bureau, tout en préconisant qu'un "nombre minimal de jours" soit fixé "dans le dialogue social".

Dans la fonction publique, les agents publics peuvent télétravailler trois jours par semaine maximum en vertu d'un accord-cadre signé mi-juillet par les neuf organisations syndicales, les employeurs publics et le gouvernement.

- Port du masque toujours en vigueur, mais des exceptions -

Le masque grand public ou chirurgical doit toujours être porté de manière "systématique" dans les "lieux collectifs clos" comme les open spaces et une "distance physique d'au moins un mètre entre les personnes" devra continuer à être respectée, indique le protocole.

Il existe néanmoins quelques exceptions. Les salariés disposant d'un bureau individuel n'ont pas à porter le masque lorsqu'ils sont seuls dans leur bureau. Ceux travaillant dans des ateliers ne sont pas non plus obligés de le porter "dès lors que les conditions de ventilation-aération fonctionnelles sont conformes à la réglementation", que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail "est limité", qu'elles respectent au moins deux mètres de distanciation physique et portent une visière.

Pour les personnes travaillant en plein air, le port du masque n'est nécessaire qu' "en cas de regroupement ou d'incapacité de respecter la distance de deux mètres entre personnes".

Pour les salariés qui travaillent dans des lieux soumis au pass sanitaire, le port du masque n'est plus obligatoire, sauf sur décision du préfet "lorsque les circonstances locales le justifient", de l'exploitant ou de l'organisateur.

- Aération et ventilation -

Le texte mentionne également la nécessité "d'aérer les locaux par une ventilation naturelle ou mécanique". Ainsi, les portes et les fenêtres doivent être ouvertes "autant que possible, idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum cinq minutes toutes les heures".

- Des pots avec gestes barrières - 

Il est possible d'organiser des "moments de convivialité réunissant notamment les salariés en présentiel dans le cadre professionnel. En plus des gestes barrières à respecter, "il est fortement recommandé que ces moments de convivialité se tiennent dans des espaces extérieurs".

- Des dépistages possibles - 

"Les entreprises ont un rôle à jouer dans la stratégie nationale de dépistage", souligne le protocole. Elles peuvent participer aux campagnes de dépistage organisées par les autorités sanitaires, mais également en organiser, sur la base du volontariat. "Les entreprises peuvent également mettre à disposition de leurs salariés, si elles le souhaitent, des autotests dans le respect des règles de volontariat et de secret médical et avec une information du salarié par un professionnel de santé conformément aux dispositions fixées parle ministère de la Santé", selon le protocole.
 
Si le test est positif, il est prévu que le salarié s'isole à son domicile et effectue un test RT-PCR pour confirmer le résultat. "En cas d'impossibilité de télétravailler, il convient de se déclarer sur le site declare.ameli.fr, afin de bénéficier du versement d'indemnités journalières sans délai de carence." 

- Les salariés "encouragés" à se faire vacciner - 

Alors que certaines professions sont obligés de se faire vacciner, les autres salariés ainsi que leurs employeurs "sont encouragés à se faire vacciner", souligne le protocole. La vaccination peut notamment être réalisée par les services de santé au travail. Les salariés sont autorisés à s'absenter pour un rendez-vous de vaccination. Ces absences sont assimilées à "une période de travail effectif" et ne doivent pas entraîner de diminution de rémunération.

- Pass sanitaire obligatoires pour certains -

Imposé au public depuis cet été, le pass sanitaire est obligatoire depuis le 30 août au travail pour 1,8 million de salariés dans les restaurants, cinémas, musées ou encore les trains grandes lignes. Jusqu'au 15 novembre, les employeurs devront vérifier la validité des pass de leur personnel en contact avec le public.

Les salariés dépourvus de ce sésame pourront prendre des congés, télétravailler, être affectés à un poste ne nécessitant pas de pass ou être suspendus sans solde.

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