Une personne consulte le courriel d'avertissement de l'Hadopi
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La chasse aux pirates du Web est ouverte. L'Hadopi, l'instance chargée de surveiller Internet et de débusquer ceux qui téléchargent illégalement, a dévoilé mardi le courrier électronique qu'elle enverra aux internautes suspectés de piratage.
"Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale", prévient, au début, ce message long de deux pages. Il détaille ensuite la date et l'heure des téléchargements illicites, l'adresse IP (celle qui identifie votre ordinateur sur le réseau) et le nom de votre fournisseur d'accès. Mais sans mentionner les titres des oeuvres ciblées.
Pour obtenir des précisions, il faudra remplir un formulaire sur le site de la Haute autorité (http://www.hadopi.fr/), pas encore en ligne, envoyer un courrier postal ou téléphoner au 09.69.32.90.90.
En cas de récidive, "le juge judiciaire, saisi par la Hadopi, pourrait alors prononcer une suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une peine d'amende", est-il également précisé dans le courrier électronique. Un paragraphe insiste enfin sur les raisons qui incitent à la protection du droit des auteurs, soulignant que le piratage "représente un grave danger pour l'économie du secteur culturel".
Avant d'avoir à payer une amende ou de voir l'accès à internet coupé, chaque internaute doit recevoir un 2e avertissement s'il est, dans les 6 mois qui suivent la première mise en garde, une nouvelle fois identifié comme pirate. Une nouvelle infraction, dans un délai de 12 mois supplémentaires, l'expose à des poursuites.
Soyez vigilant, l'Hadopi ne vous réclamera pas d'argent et ne fera pas de lien vers d'autres sites. Attention aux faux mails qui veulent profiter de Hadopi pour faire payer les fraudeurs.